Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITIGNAC
ETABLISSEMENTS L. BRETON & FILS

Numéro de dépôt :
1020601
Date de dépôt :
21/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUITIGNAC

Déposée le 21 juin 1977 par ETABLISSEMENTS L. BRETON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUITIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS L. BRETON & FILS, domicilié(e) société anonyme, Route de Chalais, à BARBEZIEUX (Charente). - France.

La marque FRUITIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRUITIGNAC est expirée depuis le 21 juin 1987.

ETABLISSEMENTS L. BRETON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : D ALBARET , DU FIEF , L BRETON


ETABLISSEMENTS L. BRETON & FILS - société anonyme, Route de Chalais, à BARBEZIEUX (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Inscription - Changement de dénomination n°24058 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24059 - Publication au BOPI

Conserves.Confiserie, biscuiterie, entremets.Fruits à l'alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.